« Zidane Il Va Marquer !»

C’est fini! La finale de coupe du monde de soccer qui aurait été vue par plus d’un milliard de personnes, clos un mois de festivités (ou de déceptions selon le cas), un phénomène d’une ampleur telle que le cumul des matches auraient fait perdre 5 milliards US de productivité à travers le monde. La ferveur fut particulièrement vive en France, finaliste, où l’on vénère (je ne crois pas devoir parler au passé) depuis presque quinze ans un joueur nommé « Zidane ». Mais quel lien avec le droit des TI et slaw.ca?

Et bien j’ai reçu à trois reprises, par trois personnes différentes (un professeur – un avocat – un étudiant), une fichier «mp3» s’intitulant « Zidane il va marquer ». Musique rythmée, fort enlevante, avec des paroles «drôles» reprennant les différents joueurs de l’équipe de France et mettant l’exergue sur la capacité de « scorer » du célèbre joueur. Internet a fait le reste et cette chanson est devenue un hymne presque national apparemment suffisamment connu pour que des travées entières du stade de Berlin chantonnent ladite musique.

Ce phénomène m’apparaît être une illustration de la profondeur du changement auquel le droit d’auteur doit faire face et qu’Internet autorise désormais.

Juridiquement, de bien belles questions se posent:

– D’où venait donc cette chanson?
– Qui en était l’auteur?
– Il y a t-il eut licence de la part des ayant droits pour permettre la diffusion en ligne?
– etc.

Fort de la présence de Google comme fidèle limier, voici quelques pistes d’éclaircissements.

D’abord, de blogues en blogues, on parvient à en trouver la source « originale » sur le site de la chaîne de télévision TF1 et de l’un de ses animateurs, un dénommé Cauet. On peut alors y lire la mention suivante: «Avec l’aimable autorisation de UNIVERSAL MUSIC». Mais qu’est-ce que cette compagnie de disques autorise? Sans doute le fait que la musique n’est pas celle dudit animateur TV mais de deux musiciens fort connus, Salif Keita et Martin Solveig, auteurs du morceau « Madan », rigoureusement similaire, et justement produit chez Universal.

Premier constat. Il est dommage que l’on mentionne « l’aimable » compagnie de disques mais pas les noms des auteurs, nullement identifiés sur le site de TF1, surtout dans ce pays où l’on aime se proclamer comme la patrie du droit moral. Non, c’est Internet et autres blogues qui à plusieurs reprises mentionnèrent « l’original » musical. L’on peut donc s’interroger sur la réelle place des auteurs face à la fluidité de l’information dont l’accès et la malléabilité sont surmultipliés. Le droit moral ne devrait-il pas être renforcé pour éviter cette dillution sans précédent du concept d’original ?

Second constat. La France a adopté la semaine dernière une nouvelle loi, très classique sur le droit d’auteur. En effet, le Sénat a globalement validé la position précédemment prise par l’Assemblée nationale en contrant la solution alternative de la licence globale. À la suite d’un beau débat, apparaissant, vu d’ici, très riche, les parlementaires ont en effet refusé de plonger dans l’inconnu de la modernité associée à cette solution encore mal maîtrisée que serait l’avènement d’une somme forfaitaire payée uniformément par les internautes. Il ne reste plus que le recours intenté par 60 parlementaires de l’opposition devant le Conseil constitutionnel pour empêcher que le texte ne soit bel et bien effectif.

Pourtant, cette pièce musicale disponible à des dizaines (peut être plus) d’endroits sur Internet montre, d’une part, que la disponibilité gratuite ne semble pas nuire à la commercialisation. Au contraire, elle est devenu connue grâce au web. D’autre part, quand bien même la compagnie de disques aurait voulu exercer un contrôle sur cette musique, comment aurait-elle pu le faire? Telle une trainée de poudre, en quelques jours, la diffusion fut, j’en témoigne, internationale.

Fondamentalement, cette illustration rigolote montre la fracture qui existe actuellement entre le droit, même tout neuf, et son application. Cette fracture m’apparaît occasionnée par une expansion démesurée, terriblement efficace et sans réel contrôle de la technologie et de bien grandes interrogations sur les fondements véritables du droit d’auteur. Il est ensuite amplifié sur la réel fonction du droit d’auteur. Car, au fait, à quoi sert-il?

-* rétribuer les intervenants ?
-* favoriser la création ?
-* protéger les auteurs ?

La question est aussi simple que la réponse ne l’est pas. Enfin, ces approximations donnent lieu à des nouveaux appétits (comme le mentionne Jane Ginsburg), sur cette société de l’information susceptible de générer tant de bénéfices.